RUG13Y et treizede france

ROMU · Message non lu par **ROMU** » 16 déc. 2005, 12:56

j'aimerais juste apporter quelques précisions sur la querelle qu'il y a entre ces 2 entités sur un autre post.

RUG13Y est tout d'abord une marqué déposé à l'INPI. Cette marque appartient à l'association RUG13Y, loi 1901, à but NON LUCRATIF. Elle a pour objet la promotion du rugby à XIII au travers d'articles et de vetements en particulier, car dans le mot rugBy il ya 13!!
Cette association est gérée par des passionnés du rugby à XIII dont je fais parti avec rené et pilmax du forum mais aussi 2 autres "hors forum".
Initialement, charles faisait parti de cette association mais des différents entre RUG13Y et lui ont causé son départ.

Afin d'atteindre ses objectifs de promotion du XIII, la gamme des tee shirts a été lancé et d'ici peu (en debut de semaine prochaine), la nouvelle plus "haut de gamme "arrive avec des polos, sweats et chemises.
notre but est de vendre ses articles a la fois sur la web (www.rug13y.com) et dans des magasins des villes treizistes.
RUG13Y a eu ensuite l'oportunité de devenir enquelque sorte l'équimentier "maillot" de Limoux 13, maillot créé par charles (dou la présence des maillots limouxins sur son site..). Nous nous appercevons alors du besoin des clubs de marque comme cela. Si d'autres clubs le désirent, nous ferons le meme travail qu'avec limoux et en leur proposant en plus d'autres articles pour l'entrainement..

Attention, nous sommes tous des amateurs passionnés dont la seule intention est de faire avancer et connaitre au plus grand monde la marque RUG13Y.
Etant une association, RUG13Y est ouvert à toutes personnes qui désirent se lancer pleinement dans l'aventure en apportant son temps ou son savoir faire.

ensuite, effectivement comme le précise lolive, treizedefrance est le site personnel de charles qui a décidé de se lancer dans la vente de maillots pour des raisons qui lui sont propres.
Treizedefrance n'est pas une marque, c'est juste un site de revente de maillots. En toute logique, on pourait tres bien retrouver des articles de RUG13Y sur le site treizedefrance.

Ces deux identités ne sont pas fondamentalement concurrentes mais malheuresement, dans le petit monde du XIII, je ne pense pas qu'elles seront complémentaires.

Il est dommage, mais c'est à l'image de notre sport, que l'on arrive à des clashes comme cela.

Dans tout les cas, RUG13Y a toujours joué la transparence de part son état d'esprit et sa forme juridique, et on espere que cela durera le plus longtemps possible.
Que tout ceux qui veuelent nous soutenir, n'hesite pas à nous le faire savoir ou tout simplement nous achetent quelques articles (stop, lolive, j'arrete pour la pub :wink: ) ou bien aussi parle de nous autour d'eux.

Amitiés treizistes de la part de RUG13Y!!

UTILITY PARLEUR

Merci Romu des tes explications qui éclairent un peu mieux le problème.

vogue · Message non lu par **vogue** » 16 déc. 2005, 13:05

deux points si vous le voulez bien :

1°) la dispersion est une marque de fabrique du treize

2°) ce qui me gêne c'est la structure juridique de Rug13y, à savoir une association loi 19O1

ROMU · Message non lu par **ROMU** » 16 déc. 2005, 13:09

dispersion, RUG13y n'y est pour rien. Il est effectivement dommage que les savoir faire se dispersent..

RUG13Y est une association a activité lucrative (c'est à dire que l'on fait du commerce) mais a but non lucrutatif (c'est à dire que les membres de l'association ne peuvent pas se reverser de dividendes).

C'est la forme légale de toute association faisant du commerce (resto du coeur,...)

xuo · Message non lu par **xuo** » 16 déc. 2005, 13:37

juste un point qui me gène : rug13y n'a jamais été "l'équipementier" de limoux et si le logo est apparu sur les maillots de limoux c'est à la demande de charles qui nous a dessiné (à titre personnel) les maillots de cette année
il n'y a aucun contrat ni aucun partenariat entre limoux et rug13y c'etait simplement (et ça va nous servir de leçon) un petit coup de pouce (gratuit) : faire connaître cette marque à tout le monde

je suis déçue par la dérive de cette histoire et les reflexions des uns et des autres me font mal
moi qui croyais (mais je dois être folle) qu'on devait s'entraider (on est si nombreux a 13!!!!)

vogue · Message non lu par **vogue** » 16 déc. 2005, 13:44

juste une petite réponse rapide, effectivement une association peut avoir une activité commerciale, sous réserve que ses statuts le spécifient (sans oublier la TVA)
la question que je me posais résidait, effectivement, dans l'utilisation des bénéfices qui ne sont pas, bien sûr, répartissables entre ses membres
donc, l'association compte faire du mécénat ?
pour le logo, je suppose que son utilisation a été faite en l'accord avec l'association, donc, je ne vois pas le probléme (?)

ROMU · Message non lu par **ROMU** » 16 déc. 2005, 13:51

attnetion xuo, relis ce que j'ai ecris : equimentier "maillot" car en effet c'est RUG13Y, par l'intermédiaire de charles, qui a dessiné les maillots de limoux.

Pardon si on joue sur les mots, mais l'entité qui crée les maillots pour un club s'appelle un équimentier.. si tu l'appelles autrement, c'est ton droit..

Ensuite, lorsqu'on travaille pour une association, c'est elle meme qui est à l'origine des actions et non un de ces membres.

Xuo, meme sur ton site web, il a ecrit que les maillots ont été déssinés par RUG13Y et c'est l'unique raison pour laquelle le logo RUG13Y apparait sur le maillot limouxin.
Apres tes amitiés avec charles, c'est ton problème. même si c'est lui qui a dessiné les maillots, nous avons cru que le contrat moral etait passé entre RUG13Y et limoux13.. tu confirmes bien que non..

C'est l'image de marque RUG13Y qui a été baffoué, et ca nous ne pouvons l'admettre!!

UTILITY PARLEUR

Nous connaissons les motivations des uns, reste celle des autres (?)......

Quand à tes précisions Xuo, elles sont contenues dans les propos de Romu!

ROMU · Message non lu par **ROMU** » 16 déc. 2005, 13:54

oui, vogue RUG13Y faira du mécénat des que les bénéfices seront là en faisant des équiments pour les écoles de rugby, ou d'autres structures treizistes dont on a déjà quelques relations (arbitres, ..)

Vogue, pour limoux non il n'y a pas de problème si on respecte la marque RUG13Y.

vogue · Message non lu par **vogue** » 16 déc. 2005, 13:56

j'espère que ce différend va en rester là, car sur le fond ROMU a raison, seul le propriétaire de la marque déposée peut en permettre son utilisation, faut pas s'énerver pour un quiproquo....

jouf2004 · Message non lu par **jouf2004** » 16 déc. 2005, 15:38

:enaccord1: :enaccord1: :enaccord1: :enaccord1: :enaccord1: :icon_papy: :enaccord1: :enaccord1: :enaccord1:

jpaguadeloupe

Pour moi " treize de france" c'est l'appellation de
l'équipe de FRANCE de rugby a 13
Donc ma question est uniquement a titre informatif peut on
utiliser cette appellation en dehors de la FFR13 ou sans son
agrément ?

jpaguadeloupe

OK merci, je ne savais pas .
ET si je devais aujourd'hui choisir un métier , je
choisirais celui d'AVOCAT spécialisé dans le NET ,
parceque bonjour les problemes.

lesvik · Message non lu par **lesvik** » 16 déc. 2005, 17:07

Je viens du site "treizedefrance", tout y est tres ambigue. Site officiel???? de quoi??????

mohamed jendoubi

d'apres ce que j'ai compris c'est une boutique privée qui a l'exclusivité des articles et du mechandising des dragons ( et moi je l'aurai appelée TREIZES DE FRANCE FRANCE.COM

UTILITY PARLEUR

Vous êtes un certain nombre à avoir pris l'iniative de créer une marque de ligne de vêtement dédiée au XIII.
C'est une très bonne idée, d'autant plus que cela n'existait pas jusque là.

Qui plus, ce qui vous honore, ceci de manière désinteressée.

Que vous défendiez cela, quoi de plus normal, et je comprends la colère de Lolive.

Pour ma part je ferais autant que je peux pour soutenir la marque, et j'attends avec impatience la sortie de vêtement un peu plus chaud, pour afficher le logo sur les terrains de France.

Je peux vous dire que cette initiative reçoit un accueuil très chaleureux auprès des jeunes dès qu'ils sont au courant.
Les ventes devraient décoller, dès que la marque sera plus visible.

Maintenant on: :)

ROUZAUD Patrick

non ROMU, l'activité telle que tu l'a décrite c'est à dire la vente de marchandises est à but lucratif.

Une ASSOCIATION qui vend des tee shirts, mais dont l'activité non lucrative (c'est à dire la pratique du sport par exemple) est PREPONDERANTE peut continuer son activité lucrative (vente de marchandise) avec une franchise de 60 000 €, donc sans être imposable aux impôts commeriaux (IS, TVA, TP...) si elle ne dépasse pas cette limite.

Dans votre cas il vous faut vous faire immatriculer dans un centre des impôts. Vous pourrez bénéficier tout de même des franchises de droit commun pour la TVA par exemple.
ATTENTION tout de même où vous mettez les pieds !!!

Je suis à ta disposition et te donnerai mes coordonnées sur MP pour de plus amples informations.