le 13 sous VICHY- Commission parlementaire

[jpaguadeloupe]

Ce rapport de 200 pages consacre ce qui suit sur le RUGBY a 13
(soit environ 1 page ) !!!Reproduction dans son intégralité de ce rapport de la commission
parlementaire concernant le Rugby a 13 :

Pages 34-35:
La charte des sports (loi sur le sport du 20/12/1940)qui est le texte le
plus réactionnaire du commissariat de BOROTRA, ne remets en cause
ni l'existence , ni les subventions de fonctionnement des grandes
fédérations affinitaires mais , cependant autorise la radiation sans autre
forme de procès de la ligue Francaise de Rugby a 13 (décret du 19/12/41)

la condamnation du Rugby a 13 releve en fait ,pour l'essentiel , des
démarches effectuées par des dirigeants de la fédération Francaise
de Rugby (a 15) , qui virent dans les circonstances du moment une
occasion de se débarasser d'un dangereux rival . Le Rugby a 13 qui
reprenait les regles de la RUGBY LEAGUE , née en 1923 :evil: dans le
nord industriel de l'Angleterre ,avait été introduit en France en 1934
durant une période difficile pour le RUGBY a XV. Celui ci était privé
depuis 1931 de rencontres internationales , a la suite de la rupture de
ses relations avec les Britanniques qui lui reprochaient des pratiques de
"raccolage" incompatibles avec l'amateurisme , et des exces de brutalité.

Le jeu a 13 ( :evil: ce n'est pas le jeu a 13 qui a été dissous) put
rapidement prospérer , recrutant même chez l'adversaire des joueurs
prestigieux , créant des clubs ,réunissant un public nombreux séduit par
la nouveauté et par un jeu souvent plus spectaculaire que celui des
"quinzistes "dont la qualité avait décliné .
La "guerre des 2 Rugby" était sans merci et le "Quinze" se trouvait sur la
défensive .
Dès l'installation du commissariat général (aux sports) des dirigeants
influents de la FFR s'employérent à faire disparaitre le concurrent qu'ils
ne présentaient que comme une dangereuse déviance , certains voyant
en lui un produit du "MIDI ROUGE" .
Le Docteur Paul VOIVENEL , Pétainiste précoce , Président d'honneur
de la F.F.R , remit a BOROTRA un rapport qui préconisait la suppression
du Rugby a 13 tant professionnel , cela s'impose, qu'amateur , "cela
est désirable pour des raisons médicales et au nom de la nécessité de cohésion ".

Le décret du 19 décembre 1941 dissout la Ligue de Rugby a 13 et, lui
refusant ce délai d'adaptation de 3 ans pourtant accordé a d'autres
fédérations professionnelles (cyclisme,boxe, football) , va même
jusqu'a interdire toute pratique de ce sport par des amateurs !

C'est ainsi que fut scellé le sort du Rugby a 13 , dont les joueurs furent
invités a rejoindre le bercail de la Fédération, ou selon son Président,
le docteur GINESTY , " on refera leur éducation morale et technique".

page 83:
D'une maniere générale , le régime de VICHY a surtout soutenu les
sports collectifs, a l'exception du Rugby a 13 strictement interdit .


Mon commentaire : Comme beaucoup de rapports parlementaires
celui ci n' a servi a rien .
Puisque le fonctionnement est ainsi fait qu'une fois le rapport
établi ,le décret qui avait permis sa conduite est abrogé et
l'affaire classée .
Enfin je suis injuste en disant qu'il n'a servi a rien ,il a quand même occupé un certain nombre de députés pendant 1 ou 2 ans .

[jpaguadeloupe]

j'ai mis ta reproduction sur d'autres forums. :8):

Tu as bien fait .
Mais avez vous remarqué , dans ce rapport LE SILENCE
ASSOURDISSANT sur la SPOLIATION des BIENS du RUGBY a 13
Pas un mot sur la confiscation des avoirs bancaires , des biens
mobiliers , immobiliers .
Ca évite de se poser la question de ce qu'ils sont devenus et
surtout des répararions .
La commission a donc feint d'ignorer qu'a la libération par un
décret du général De Gaulle la LigueFrancaise de Rugby a 13
aurait du récupérer l'ensemble des biens .

Qu'encore une fois , pour ne pas avoir a le faire , le lobby quinziste a fait en sorte d'interdire au Rugby a 13 de renaître sous cette appelation .
Qu'ainsi , il n'était pas possible de restituer au Jeu a 13 des biens
qui ne lui avaient pas appartenu , puisque ces biens
appartenaient au Rugby a 13 !La boucle de l'infamie était bouclée .

[scarface]

tu peux nous en dire plus sur cette commission et ce rapport ???

[UTILITY PARLEUR]

Que ce commentaire lu chez FP:

Mettons la pagaille et mettons la bien et comme je l'ai déja écrit en page 7

Là c'est la disparition assurée d'autant plus que statut "Sport de Haut Niveau" sautera !!
Comme j'ai pu le lire à l'étranger avec un traducteur internet qui fonctionne au noir et le vérifier sur le site du Ministère Jeunesse et Sport: le Statut de Sport de Niveau c'est la compensation pour vichy, en effet notre sport ne remplit pas les Critères d'Attribution Définis par la Loi et les Régléments de notre Pays !!
Si on veut faire sauter ce statut, Adieu Adieu DTN, CTR, les pôles, etc. etc. payés par le contribuable !


Que veut on au juste ????

[jpaguadeloupe]

tu peux nous en dire plus sur cette commission et ce rapport ???

En 2000 sur proposition de Mme M.G BUFFET la Ministre des sports de
l'epoque , une commission parlementaire avait été crée pour faire
la lumiere sur le traitement du sport sous VICHY.
Mme la Ministre de la justice de l'époque E.GUIGOU s'était également
déclarée favorable a ce que toute la lumiere soit faite sur le sors fait
par VICHY et spécialement au Rugby a 13 en indiquant ouvrir
les "portes de son ministere " aux travaux de recherche .
Cette commission a rendu son rapport de 200 pages , dont
2 pour le Rugbya 13 ( que j'ai mis en ligne)
La commission d'enquete "ayant fait son travail" , le décret de 2000
ayant crée cette commission a été abrogé par le ministre actuel Mr J.F LAMOUR .
Abrogation normale a la fin d'une enquete .
A quoi a servi cette enquête ?
Voila , je n'en sais pas plus .

[jpaguadeloupe]

J'ai lu il y a quelques jours quelqu'un qui demandait où trouver le rapport
parlementaire le 13 sous Vichy ?
Alors un petit up du post datant de 2006 .
Il est dans son intégralité concernant le Rugby a 13 aux pages
indiquées .

[jpaguadeloupe]

Je me pose une question :roll: concernant les biens que possédait la ligue
Française de Rugby a 13 et qui n'ont jamais été restitués .

Lorsque le régime de Vichy a pris fin et que la République a repris ses droits ,
Le général De Gaulle a signée une ordonnance pour que soit restitué aux
fédérations concernées ( Rugby a 13 - Badmington -jeu de paume et
diverses associations de sports scolaires )les biens spoliés qui avaient été
transférés au Comité des sports .

Mais mon interrogation est celle ci : sachant que cette ordonnance n' a jamais été
abrogée ( du moins a ma connaissance) elle serait donc toujours applicable !
Et en ce cas , il ne serait donc pas nécessaire d'entreprendre une action en justice
pour demander réparation et récupérer les biens spoliés , mais de demander son exécution !
En effet ,
Principes
Les textes législatifs et réglementaires restent applicables tant qu'ils n'ont pas été abrogés, même s'ils sont tombés en désuétude, c'est-à-dire sont restés inappliqués pendant une longue période, et même en cas d'usage contraire, à moins que des textes nouveaux ne procèdent explicitement à leur abrogation ou ne soient jugés incompatibles avec eux.

Vous en pensez quoi de mon analyse issue du texte ci dessus ?
(je souhaiterais qu'on reste sur le plan juridique sans aborder l'aspect Doit on ou ne doit on pas
demander restitution ).

[elgamis]

60 ans après "on" arrive encore à coincer des anciens nazis en Patagonie...c'est à se demander si l'on arrivera un jour a faire la lumière sur la dette de l'Etat envers le XIII: c'est quand meme moins compliqué, non?

[Jean CAZENAVE]

Petit détail:
La Ligue française de Rugby à XIII a re-démarré à la Libération et existé jusqu'en 1947,
année où elle obtenu l'agrément ministériel sous l'appellation "Fédération Française de Jeu à XIII".......
Ensuite, dans la FFJXIII il y avait une Commission chargée du sport "indépendant" c'est à dire semi-pro, c'est à dire chargée du Championnat de division Nationale et de l'Equipe de France...
et cette Commission s'appelait................le Ligue française de Rugby à XIII !!!
et oui ! et elle a duré de 1947 à 1962 (année de l'abandon du statut "indépendant" et du retour intégral à l'amateurisme pour l'ensemble de la Fédération).

Ce petit détail pour dire que le subterfuge "FFJXIII3" ne suffit pas pour expliquer, selon moi, la non récupération des avoirs et biens de 1939.

[jpaguadeloupe]

Petit détail:
La Ligue française de Rugby à XIII a re-démarré à la Libération et existé jusqu'en 1947,
année où elle obtenu l'agrément ministériel sous l'appellation "Fédération Française de Jeu à XIII".......
Ensuite, dans la FFJXIII il y avait une Commission chargée du sport "indépendant" c'est à dire semi-pro, c'est à dire chargée du Championnat de division Nationale et de l'Equipe de France...
et cette Commission s'appelait................le Ligue française de Rugby à XIII !!!
et oui ! et elle a duré de 1947 à 1962 (année de l'abandon du statut "indépendant" et du retour intégral à l'amateurisme pour l'ensemble de la Fédération).

Ce petit détail pour dire que le subterfuge "FFJXIII3" ne suffit pas pour expliquer, selon moi, la non récupération des avoirs et biens de 1939.

Oui , mais de la libération jusqu'en 1947 la LFRugby a XIII n'avait pas l'agrement ministériel .
Et en 1947 le 13 a encore subit le diktat du 15 ( cela parait surréaliste mais cela a été ainsi,
par le " fameux protocole de 1947" :twisted: aussi inique que le décret de Vichy )
la LFRugby a 13 pour pouvoir exister avait de par ce protocole imposé :twisted:
interdiction de s'implanter dans les villes ou il y avait du 15 , d'avoir une limitation dans le nombre de clubs et de joueurs , s'interdisait de demander restitution des biens et autres contraintes que je n'ai plus en tête , autrement dit en signant ce protocole la LFRugby a 13 se suicidait !
C'est pour avoir la liberté qu'elle ne signa pas ce ptotocole et fut contrainte de fait d'abandonner
l'appelation Rugby , car il ne pouvait y avoir qu'un seul Rugby le 15 , lequel grand seigneur
au lieu de le tuer d'un coup comme a Vichy , avait de par le protocole établi une stratégie de mort lente .
C'est ainsi que pour avoir l'agrément du Ministere et rester libre de sa stratégie la LFRugby a 13
fut contrainte de s'appeller FFJeu a 13 en 1947.
Conclusion :
- De la libé a 1947 la LFRugby a 13 n' avait pas d'agrément !
- Apres 1947 elle n'existait plus ( quand bien même en interne existait une ligue Rugby a 13 )

Voilà , mais personne n' a un avis sur mon post précédent ? :?:

[corbieres13]

Je me pose une question :roll: concernant les biens que possédait la ligue
Française de Rugby a 13 et qui n'ont jamais été restitués .

Lorsque le régime de Vichy a pris fin et que la République a repris ses droits ,
Le général De Gaulle a signée une ordonnance pour que soit restitué aux
fédérations concernées ( Rugby a 13 - Badmington -jeu de paume et
diverses associations de sports scolaires )les biens spoliés qui avaient été
transférés au Comité des sports .

Mais mon interrogation est celle ci : sachant que cette ordonnance n' a jamais été
abrogée ( du moins a ma connaissance) elle serait donc toujours applicable !
Et en ce cas , il ne serait donc pas nécessaire d'entreprendre une action en justice
pour demander réparation et récupérer les biens spoliés , mais de demander son exécution !
En effet ,
Principes
Les textes législatifs et réglementaires restent applicables tant qu'ils n'ont pas été abrogés, même s'ils sont tombés en désuétude, c'est-à-dire sont restés inappliqués pendant une longue période, et même en cas d'usage contraire, à moins que des textes nouveaux ne procèdent explicitement à leur abrogation ou ne soient jugés incompatibles avec eux.

Vous en pensez quoi de mon analyse issue du texte ci dessus ?
(je souhaiterais qu'on reste sur le plan juridique sans aborder l'aspect Doit on ou ne doit on pas
demander restitution ).

Rappel ,dans un autre post :

Sujet du message: Re: Pour ceux que ça interresse......rapport 2002 jamais publié
Posté: Dimanche 06 Décembre 2009 11:27



Messages: 4708 Faisons le point :

-19 décembre 1941 : suite aux démarches de la fédération française de rugby a xv ,décret autorisant la radiation ,sans autre forme de procès de la ligue française de rugby à xiii .
Le patrimoine saisi est transféré au CNS "comité national des sports" qui en 1972 a fusionné avec le COF "comité olympique français" pour devenir le CNOSF "comité national olympique et sportif français"
-2 octobre 1943 : ordonance d'Alger signée par le general De GAULLE :Restitution des patrimoines saisis ,et restauration des droits supprimés par le gouvernement de Vichy aux associations sportives .
-Fin 1946 : Apparition d'un nouveau sport : le jeu à xiii ,l'ordonance d'Alger ne peut etre appliquée ,on ne peut pas restituer au jeu à xiii ,ce qui a été saisi au rugby à xiii .
-4 juin 1993 : Après 8 ans de bataille juridique "et malgré appel de la ffr xv" ,la cour de cassation reconnait la légitimité du rugby à xiii français : la ffj xiii devient ffr xiii .
-1995 : retour mémoriel et réparateur sur la France de Vichy ,Jacques Chirac déclare la dette de ce régime imprescriptible .

En résumé : le patrimoine saisi et transféré au CNS "qui est devenu le CNOSF" ,la dette étant imprescriptible ,l'ordonance d'Alger peut etre appliquée et on peut restituer au rugby à xiii ce qui a été saisi au rugby a xiii ,ou tout au moins optenir réparation .

_________________
s'il n'en reste qu'un ,je serai celui la !

[Jordi.]

Il faut aussi rappeler que suite à l'appel de la FFR XV, il s'est trouvé un juge complaisant qui nous a supprimé notre identité nationale,durant un certain temps nous sommes devenus FR XIII!Nous avons été la seule fédération sportive au monde à ne pas pouvoir jouir de sa nationalité! :evil:

[jpaguadeloupe]

Et également lorsqu'ayant recouvré le droit a l'appelation Rugby , demande a été faite
au Ministere des sports que la FFR 13 ait délégation de gerer le Rugby a 13 , la délégation
a été accordée a ................la FFJeu a 13 qui donc n'existait plus :mdr23:
C'est incroyable ! mais vrai !Pascot , voivenel , Ibarnaray , Borotra avaient du dans leur testament
exiger des fonctionnaires des Ministeres qu'ils continuent leur oeuvre :mdr23:
Il a donc fallu saisir le conseil d'Etat une nouvelle fois pour faire annuler la
délégation délivrée a la FFJeu a 13 et qu'elle soit attribuée a la FFRugby a 13 !
ci joint la décision du conseil d'etat
http://www.legifrance.gouv.fr/affichJur ... dateTexte=" onclick="window.open(this.href);return false;

[DonBilly]

Il faut aussi rappeler que suite à l'appel de la FFR XV, il s'est trouvé un juge complaisant qui nous a supprimé notre identité nationale,durant un certain temps nous sommes devenus FR XIII!Nous avons été la seule fédération sportive au monde à ne pas pouvoir jouir de sa nationalité! :evil:

Remarque ni la RFL ni la RFU ni d'ailleurs la FA portent le nom de leur pays.

[jpaguadeloupe]

Il faut aussi rappeler que suite à l'appel de la FFR XV, il s'est trouvé un juge complaisant qui nous a supprimé notre identité nationale,durant un certain temps nous sommes devenus FR XIII!Nous avons été la seule fédération sportive au monde à ne pas pouvoir jouir de sa nationalité! :evil:

Remarque ni la RFL ni la RFU ni d'ailleurs la FA portent le nom de leur pays.

Mais ça :RFL , RFU , FIFA etc...ce sont des noms de Fédérations internationales gérant le
Rugby League , le rugby Union , Le Football !
les fédérations nationales sont : Australian Rugby League , FF Foot , FFR , FFR13 , NZRL etc...

[DonBilly]

Il faut aussi rappeler que suite à l'appel de la FFR XV, il s'est trouvé un juge complaisant qui nous a supprimé notre identité nationale,durant un certain temps nous sommes devenus FR XIII!Nous avons été la seule fédération sportive au monde à ne pas pouvoir jouir de sa nationalité! :evil:

Remarque ni la RFL ni la RFU ni d'ailleurs la FA portent le nom de leur pays.

Mais ça :RFL , RFU , FIFA etc...ce sont des noms de Fédérations internationales gérant le
Rugby League , le rugby Union , Le Football !
les fédérations nationales sont : Australian Rugby League , FF Foot , FFR , FFR13 , NZRL etc...

Non il s'agit des fédérations anglaises pour respectivement le Rugby à 13, le Rugby à 15 et le football.

[Jordi.]

La décision de ce juge n'était pas anodine et dénote bien l'état d'esprit qui règne chez certaines personnes d'en face !Je suis tout de même surpris que DonBilly ait voulu noyer le poisson!

[jpaguadeloupe]

La décision de ce juge n'était pas anodine et dénote bien l'état d'esprit qui règne chez certaines personnes d'en face !Je suis tout de même surpris que DonBilly ait voulu noyer le poisson!

Qu'il regarde ( Don Billy) en haut a gauche ! :mdr23:
http://www.englandrl.co.uk/" onclick="window.open(this.href);return false;
Tu lis quoi Don Billy :mdr23:

[DonBilly]

La décision de ce juge n'était pas anodine et dénote bien l'état d'esprit qui règne chez certaines personnes d'en face !Je suis tout de même surpris que DonBilly ait voulu noyer le poisson!

Qu'il regarde ( Don Billy) en haut a gauche ! :mdr23:
http://www.englandrl.co.uk/" onclick="window.open(this.href);return false;
Tu lis quoi Don Billy :mdr23:

Je me trompe visiblement pour le Rugby a XIII, j'aimerais bien savoir de quand date l'ERL cependant. La RFL a ete a la tete du XIII anglais pendant longtemps, n'est ce pas elle qui a pris la suite de la NRFU?

[DonBilly]

La décision de ce juge n'était pas anodine et dénote bien l'état d'esprit qui règne chez certaines personnes d'en face !Je suis tout de même surpris que DonBilly ait voulu noyer le poisson!

Jordi je n'ai pas voulu noyer le poisson, il est vrai qu'en France comme dans beaucoup de pays les fédérations sportives portent leur nationalité mais ce n'est pas le cas partout. Après la décision du juge a l'époque a du être motivée d'une manière ou d'une autre, comment s'était il expliqué?

[Jordi.]

OK DonBilly ça m'étonnait de ta part!Ce qu'a dit le juge,je ne le sais pas,par contre sur une photo de l'époque il avait l'air heureux de nous avoir b........!